{"id":815,"date":"2019-08-03T15:05:05","date_gmt":"2019-08-03T13:05:05","guid":{"rendered":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/?page_id=815"},"modified":"2021-11-12T01:09:04","modified_gmt":"2021-11-12T00:09:04","slug":"cgu","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/?page_id=815","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: justify;\"><span style=\"color: #333333;\"><strong>Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)\u00a0 sont consultable sur cette page et peuvent vous \u00eatre envoy\u00e9 sur simple demande \u00e0 : contact@home-computer-maintenance.com,\u00a0 au : 06 21 27 33 32, ou par courrier \u00e0 : HOME COMPUTER MAINTENANCE, 171 quai Auguste Meynier, Carnon Plage, 34130 MAUGUIO.<\/strong><\/span><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">HOME COMPUTER MAINTENANCE est domicili\u00e9 au : 171 Quai Auguste Meynier Carnon Plage 34130 MAUGUIO<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">L&rsquo;entreprise intervenant exclusivement \u00e0 domicile ou en atelier apr\u00e8s r\u00e9cup\u00e9ration ou r\u00e9ception de votre mat\u00e9riel, cette adresse de domiciliation n&rsquo;a pas pour vocation de recevoir du public.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Les pr\u00e9sentes conditions sont conclues entre :<\/p>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li><strong>HOME COMPUTER MAINTENANCE<\/strong>, prestataire de services informatiques, domicili\u00e9 au 171 Quai Auguste Meynier, Carnon Plage, 34130 MAUGUIO, SIREN 850 835 828 CMA MONTEPELLIER, code APE 6202B, repr\u00e9sent\u00e9e par M. Christian PELARDY, Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 <strong>HOME COMPUTER MAINTENANCE<\/strong><\/li>\n<li>Toute personne physique ou morale, particulier ou professionnel, souhaitant disposer d\u2019un ou plusieurs des services informatiques propos\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 <strong>HOME COMPUTER MAINTENANCE<\/strong>, ci-dessous d\u00e9nomm\u00e9e le client.<\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 1 : Objet, acceptation, modification<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">1.1 \u2013 Le pr\u00e9sent document a pour objet de d\u00e9finir les conditions techniques et financi\u00e8res sous lesquelles HOME COMPUTER MAINTENANCE s\u2019engage avec le client. Les services propos\u00e9s par HOME COMPUTER MAINTENANCE concernent la r\u00e9alisation de toutes prestations de services dans le domaine de l&rsquo;informatique, notamment de maintenance, d&rsquo;installation, de d\u00e9pannage, d&rsquo;assistance, de formation (chez les particuliers ou en entreprise), de num\u00e9risation, de r\u00e9cup\u00e9ration de donn\u00e9es, de conseils ainsi que la vente, l&rsquo;assemblage et la r\u00e9paration de tous mat\u00e9riels informatiques, logiciels, accessoires et de tous produits bureautiques t\u00e9l\u00e9phonique et multim\u00e9dia.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">1.2 \u2013 Le client reconna\u00eet avoir choisi en connaissance de cause les prestations de service correspondant \u00e0 ses besoins et avoir re\u00e7u d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE toutes les informations et conseils n\u00e9cessaires pour souscrire au pr\u00e9sent engagement. Toutes les interventions effectu\u00e9es par HOME COMPUTER MAINTENANCE sont r\u00e9alis\u00e9es aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont consultables par le client sur demande pr\u00e9alablement \u00e0 toute intervention. Demande par mail envoy\u00e9 \u00e0 : contact@home-computer-maintenance.com, par t\u00e9l\u00e9phone au : \u00a006 21 27 33 32 ou par courrier \u00e0 l&rsquo;adresse : Home Computer Maintenance, 171 Quai Auguste Meynier, Carnon Plage, 34130 MAUGUIO. Toute commande de prestation pass\u00e9e par le client aupr\u00e8s d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE, tout d\u00e9but d&rsquo;intervention ou de prestation chez le client, ainsi que tout mat\u00e9riel confi\u00e9 par le client \u00e0 HOME COMPUTER MAINTENANCE implique donc l&rsquo;acceptation totale des conditions d\u00e9finies dans ce document.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">1.3 \u2013 HOME COMPUTER MAINTENANCE se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment ces pr\u00e9sentes conditions, sans autre formalit\u00e9 que d\u2019en informer le client par un avertissement en ligne et\/ou de porter ces modifications dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales en ligne, consultables sur le site Internet https:\/\/home-computer-maintenance.com<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 2 : Obligations et responsabilit\u00e9 d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a02.1 \u2013 HOME COMPUTER MAINTENANCE s\u2019engage \u00e0 fournir tous les moyens humains et techniques n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des prestations d\u00e9crites dans l\u2019article 1.1 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. HOME COMPUTER MAINTENANCE s\u2019engage notamment \u00e0 informer au mieux le client de ses connaissances sur les risques inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019intervention demand\u00e9e. Dans la mesure o\u00f9 le bon fonctionnement d&rsquo;un nouvel \u00e9quipement, d\u2019un logiciel, ou le r\u00e9sultat d&rsquo;une prestation informatique, ne d\u00e9pend pas seulement de la qualit\u00e9 des mat\u00e9riels et logiciels install\u00e9s et des services r\u00e9alis\u00e9s, mais aussi de facteurs ind\u00e9pendants d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE, tels que l&rsquo;installation d&rsquo;origine, les m\u00e9thodes de travail et la qualification de l&rsquo;utilisateur, l&rsquo;intervention pr\u00e9alable d&rsquo;autres intervenants. HOME COMPUTER MAINTENANCE ne r\u00e9pond que d\u2019une obligation de moyen et non de r\u00e9sultat.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">2.2 \u2013 La responsabilit\u00e9 d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour les cons\u00e9quences directes ou indirectes qu&rsquo;entra\u00eenerait le mauvais fonctionnement ou le non fonctionnement de l\u2019\u00e9quipement du client et notamment toute perte de donn\u00e9es, non-conformit\u00e9, incompatibilit\u00e9, disfonctionnement ou d\u00e9gradation cons\u00e9cutive ou non \u00e0 son intervention. En aucun cas, et quelle que soit la prestation demand\u00e9e, HOME COMPUTER MAINTENANCE ne pourra donc \u00eatre tenu pour responsable d\u2019un endommagement du mat\u00e9riel et\/ou d\u2019une perte totale ou partielle des donn\u00e9es informatiques du client, quelle qu\u2019en soit la raison.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">2.3 \u2013 HOME COMPUTER MAINTENANCE se r\u00e9serve le droit de ne pas assurer une prestation, si de l&rsquo;avis raisonnable de l&rsquo;intervenant, les conditions de travail au domicile du client risquent de mettre sa s\u00e9curit\u00e9 en danger ou de compromettre l&rsquo;int\u00e9grit\u00e9 du mat\u00e9riel.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>A<\/strong><strong>rticle 3 : Obligations et responsabilit\u00e9 du client<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">3.1 \u2013 Le mat\u00e9riel, les logiciels et les donn\u00e9es du client ainsi que l\u2019utilisation qui pourrait en \u00eatre faite restent de l\u2019enti\u00e8re et unique responsabilit\u00e9 du client. Le client reconna\u00eet \u00eatre inform\u00e9 des risques inh\u00e9rents \u00e0 toute manipulation informatique. Le client est inform\u00e9 que les prestations d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE (tout comme sa propre intervention) peuvent entra\u00eener une rupture de la garantie du constructeur ou du distributeur chez lequel il a acquis son mat\u00e9riel informatique. Il est \u00e9galement de la responsabilit\u00e9 exclusive du client d&rsquo;effectuer une sauvegarde de ses donn\u00e9es pr\u00e9alablement \u00e0 toute intervention.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">3.2 \u2013 Pour tout service de r\u00e9installation de syst\u00e8me d\u2019exploitation et\/ou de logiciel, le client s\u2019engage \u00e0 fournir les supports logiciels originaux n\u00e9cessaires : cd-rom, dvd-rom, num\u00e9ros de s\u00e9rie et licences en cours de validit\u00e9. HOME COMPUTER MAINTENANCE n&rsquo;est pas tenu de v\u00e9rifier la validit\u00e9 de ces licences et ne saurait en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable du fonctionnement de ces logiciels sans licence. Le client est enfin inform\u00e9 que l&rsquo;ensemble des frais aff\u00e9rents \u00e0 l&rsquo;ex\u00e9cution des prestations d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE \u00e0 domicile et notamment les frais d&rsquo;\u00e9lectricit\u00e9, de connexions \u00e0 Internet ou d&rsquo;usure des consommables informatiques engendr\u00e9es par les manipulations effectu\u00e9es par HOME COMPUTER MAINTENANCE sont et demeurent \u00e0 sa charge.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">3.3 &#8211; Le Client s\u2019engage \u00e0 collaborer avec HOME COMPUTER MAINTENANCE en vue de lui fournir, dans les meilleurs d\u00e9lais, tous les moyens et informations n\u00e9cessaires \u00e0 la mise en \u0153uvre des Produits et\/ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des Prestations command\u00e9s. Il s\u2019engage \u00e0 prendre connaissance et \u00e0 respecter les consignes et instructions d\u2019utilisation et\/ou d\u2019entretien des Produits (notice technique), fournies par constructeurs et \u00e9diteurs ou accessibles sur leur site Internet. En cas d\u2019entretien ou maintenance des Produits par un tiers, la responsabilit\u00e9 de HOME COMPUTER MAINTENANCE ne pourra pas \u00eatre engag\u00e9e et le Client sera seul responsable de toutes cons\u00e9quences pr\u00e9judiciables.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">3.4 &#8211; Le Client s\u2019engage \u00e0 prendre en charge et effectuer, sous sa seule responsabilit\u00e9, les mises \u00e0 jour des anti-virus, la protection de son r\u00e9seau interne par Firewall (pare-feu anti-intrusion), les sauvegardes de tous ses programmes, fichiers et donn\u00e9es personnelles ou professionnelles avant chaque intervention d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE. En aucun cas, HOME COMPUTER MAINTENANCE ne peut \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e responsable du fait de la perte, la destruction ou de la d\u00e9t\u00e9rioration de fichiers, donn\u00e9es ou programmes.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">3.5 &#8211; Le Client d\u00e9clare avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019effectuer une sauvegarde compl\u00e8te de ses syst\u00e8mes d\u2019exploitation, donn\u00e9es, bases de donn\u00e9es, programmes, mises \u00e0 jour des anti-virus et Firewall (pare-feu anti-intrusion) r\u00e9guli\u00e8rement et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, le Client reconna\u00eet qu\u2019il reste seul responsable de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la sauvegarde de ses programmes et fichiers de donn\u00e9es, en qualit\u00e9 et nombre d\u2019exemplaires.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 4 : &#8211; Suspension des obligations<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">4.1 Outre les cas habituellement retenus par la jurisprudence fran\u00e7aise comme cas de force majeure, les obligations d&rsquo; HOME COMPUTER MAINTENANCE seront automatiquement suspendues dans les hypoth\u00e8ses d\u2019\u00e9v\u00e9nements ind\u00e9pendants de sa volont\u00e9 expresse emp\u00eachant l\u2019ex\u00e9cution normale du contrat, \u00e0 savoir notamment: les guerres, \u00e9meutes, gr\u00e8ves, rupture d\u2019approvisionnement en eau et\/ou \u00e9lectricit\u00e9, blocage ou d\u00e9faillance du syst\u00e8me de t\u00e9l\u00e9communications, blocage des r\u00e9seaux informatiques ext\u00e9rieurs y compris les r\u00e9seaux des op\u00e9rateurs de t\u00e9l\u00e9communications, virus informatiques, sans que cette liste soit limitative. La Partie constatant l\u2019\u00e9v\u00e9nement devra sans d\u00e9lai en informer l\u2019autre Partie.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">4.2 La suspension des obligations d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE ne pourra en aucun cas \u00eatre une cause de responsabilit\u00e9 pour non-ex\u00e9cution de l\u2019obligation en cause, ni induire le versement de dommages et int\u00e9r\u00eats ou p\u00e9nalit\u00e9s de retard au profit du Client. Cependant, d\u00e8s la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations r\u00e9ciproques, les parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l\u2019ex\u00e9cution normale de leurs obligations contractuelles.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 5 : Cas particuliers<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Dans le cas de demandes n\u00e9cessitant une expertise compl\u00e8te d&rsquo;un logiciel ou impliquant du mat\u00e9riel trop obsol\u00e8te, HOME COMPUTER MAINTENANCE ne pourra prendre en charge la\/les demande(s) du client.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">5.1 \u2013 Ne seront pas pris en charge :<\/p>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li>Les logiciels sp\u00e9cialis\u00e9s professionnels (Autocad, Adobe Photoshop, EBP Compta, CIEL, SAGE, etc.),<\/li>\n<li>Les machines ne supportant pas les syst\u00e8mes d&rsquo;exploitation ant\u00e9rieurs \u00e0 MS Windows Vista,<\/li>\n<li>tout logiciel ou machine sans licence autoris\u00e9e ou valide,<\/li>\n<li>Les demandes rentrant dans le cadre d&rsquo;activit\u00e9 ill\u00e9gales ou suspect\u00e9es ill\u00e9gales (partage de fichiers ill\u00e9gaux, conception de malwares, piratage, d\u00e9cryptage de donn\u00e9es, copie non autoris\u00e9e, etc.)<\/li>\n<li>La programmation et le d\u00e9pannage de programme modifi\u00e9 par un tiers (KMS ill\u00e9gal, patch, etc.),<\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"text-align: justify;\">5.2 \u2013 Peuvent \u00eatre \u00e9ventuellement pris en charge apr\u00e8s\u00a0\u00e9tude et devis en accord avec l&rsquo;article 2.1 :\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li>Les syst\u00e8mes d&rsquo;exploitation autres que MS Windows XP SP3, Vista, 7, 10 (distribution GNU\/Linux, Mac OS et autres syst\u00e8mes d&rsquo;exploitation alternatifs)<\/li>\n<li>Les d\u00e9pannages sur ordinateur fabriqu\u00e9 artisanalement (avec un ou plusieurs composants non standard : ch\u00e2ssis en bois par exemple, etc.),<\/li>\n<\/ul>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li>D\u00e9pannage de p\u00e9riph\u00e9rique non informatique d\u00e9j\u00e0 configur\u00e9 et actif (t\u00e9l\u00e9phone portable, iPhone, Android) \u2013 donn\u00e9es perdues ou effac\u00e9es sur support magn\u00e9tique usuel (disque dur, carte SD, m\u00e9moire flash),<\/li>\n<li>Les demandes multim\u00e9dia sp\u00e9cifiques (conversion de fichiers audio ou vid\u00e9o),<\/li>\n<\/ul>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li>L&rsquo;extraction, l&rsquo;importation ou le transfert de donn\u00e9es (Message, contacts Outlook, Gmail, Thunderbird\u2026)<\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 6 : Tarifs<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">6.1 \u2013 Les tarifs en vigueur pour les diff\u00e9rents services propos\u00e9s par HOME COMPUTER MAINTENANCE sont disponibles par courriel \u00e0 l\u2019adresse contact@home-computer-maintenance.com, par t\u00e9l\u00e9phone au 06 21 27 33 32, ou sur demande par courrier postal \u00e0 l\u2019adresse suivante : HOME COMPUTER MAINTENANCE, 171 Quai Auguste Meynier, Carnon Plage, 34130 MAUGUIO. Les tarifs, exprim\u00e9s en EUR toutes taxes comprises, sont syst\u00e9matiquement communiqu\u00e9s au client et valid\u00e9s d\u2019un commun accord entre le client et HOME COMPUTER MAINTENANCE avant toute intervention.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">6.2 \u2013 Toute intervention par HOME COMPUTER MAINTENANCE donne lieu \u00e0 une facturation minimale du forfait de base de 75 euros en prestation \u00e0 domicile.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">6.3 \u2013 En cas de surco\u00fbt qui n\u2019aurait pu \u00eatre pr\u00e9vu avant le d\u00e9but d\u2019une intervention, HOME COMPUTER MAINTENANCE s\u2019engage \u00e0 en informer le client, qui est alors libre de mettre fin \u00e0 la prestation. Dans ce cas, HOME COMPUTER MAINTENANCE facturera la prestation d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9e au tarif en vigueur le jour de l\u2019intervention.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">6.4 \u2013 Toute prestation command\u00e9e par le client est, d\u00e8s cet instant, r\u00e9put\u00e9e conna\u00eetre un d\u00e9but de r\u00e9alisation. Au cas o\u00f9 le client refuserait, comme il en a la libert\u00e9, le commencement de la prestation, une indemnit\u00e9 correspondant \u00e0 40 euros correspondant \u00e0 un diagnostic serait factur\u00e9e au client.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">6.5 \u2013 Dans le cadre d&rsquo;un d\u00e9pannage \u00e0 domicile, si le client ou la personne charg\u00e9e de le repr\u00e9senter \u00e9tait absent sur le lieu de rendez-vous \u00e0 l\u2019heure convenue, le client s&rsquo;engage \u00e0 verser une indemnit\u00e9 compensatrice \u00e9gale au forfait de base.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">6.6 \u2013 Si, dans le cadre d&rsquo;un d\u00e9pannage (\u00e0 domicile, en atelier ou dans le cadre d&rsquo;une t\u00e9l\u00e9maintenance), HOME COMPUTER MAINTENANCE ne parvient pas \u00e0 r\u00e9soudre le probl\u00e8me pour lequel le client a fait appel \u00e0 ses services, une indemnit\u00e9 de 40 euros correspondant \u00e0 un diagnostic sera factur\u00e9e au client.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">6.7 \u2013 Tout mat\u00e9riel remis pour diagnostic\/r\u00e9paration et non r\u00e9clam\u00e9 dans un d\u00e9lai de deux mois sera consid\u00e9r\u00e9 comme abandonn\u00e9 par son propri\u00e9taire, et pourra ainsi \u00eatre remis \u00e0 un circuit de traitement ou de revalorisation d&rsquo;\u00e9quipement et de d\u00e9chets \u00e9lectroniques par HOME COMPUTER MAINTENANCE.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 7 : Conditions et modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">7.1 \u2013 Le r\u00e8glement par le client b\u00e9n\u00e9ficiaire d&rsquo;une prestation d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE est fait en globalit\u00e9 imm\u00e9diatement apr\u00e8s la fin de la prestation directement \u00e0 l&rsquo;intervenant par l&rsquo;un des moyens de paiement accept\u00e9 par HOME COMPUTER MAINTENANCE : carte bancaire, esp\u00e8ces, virement (pour les entreprises) liens de paiement SMS et Mail. Une facture (\u00e9lectronique ou sur support papier) sera ensuite adress\u00e9e au client (s&rsquo;il en fait la demande pour les clients particuliers), dans un d\u00e9lai de sept jours. Celle-ci stipulera la nature des ou de l&rsquo;intervention, ainsi que le montant \u00e0 r\u00e9gler.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">7.2 \u2013 Le paiement des prestations n\u00e9cessitant un devis s\u2019effectue en deux temps : un acompte (qui ne constitue pas des arrhes dont l&rsquo;abandon autoriserait les parties \u00e0 se d\u00e9gager du contrat) de 30% \u00e0 la signature du devis, puis le solde \u00e0 l&rsquo;\u00e9ch\u00e9ance de la prestation. Chaque acompte vers\u00e9 fera l&rsquo;objet d&rsquo;un re\u00e7u.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">7.3 \u2013 Avant la mise en \u0153uvre de toute prestation, HOME COMPUTER MAINTENANCE se r\u00e9serve le droit de demander au client des garanties de solvabilit\u00e9 et de suspendre toute ex\u00e9cution en cas de r\u00e9ponse d\u00e9favorable, sans qu&rsquo;il puisse \u00eatre r\u00e9clam\u00e9 de dommages et int\u00e9r\u00eats. HOME COMPUTER MAINTENANCE se r\u00e9serve le droit de r\u00e9percuter, sans d\u00e9lai, toute nouvelle taxe ou augmentation de taux des taxes existantes.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">7.4 \u2013 Dans l&rsquo;hypoth\u00e8se d&rsquo;un incident survenu avant le r\u00e8glement lib\u00e9ratoire, ce dernier ne pourrait servir \u00e0 l&rsquo;annulation de la commande ou \u00e0 un retard de paiement. De m\u00eame, en aucun cas un retard d&rsquo;ex\u00e9cution ne peut entra\u00eener la r\u00e9siliation de la commande. En cas de retard de paiement, le client devra r\u00e9gler une p\u00e9nalit\u00e9 de retard d&rsquo;un montant \u00e9gal \u00e0 3 fois le taux de l&rsquo;int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal, calcul\u00e9e sur le montant de la totalit\u00e9 des sommes dues, conform\u00e9ment aux dispositions de l&rsquo;article L. 441-6 du Code de Commerce.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">7.5 \u2013 Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 121-II de la loi n\u00b0 2012-387 du 22 mars 2012 fix\u00e9e par le d\u00e9cret n\u00b0 2012-115 du 2 octobre 2012, une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera exigible aupr\u00e8s de tout cr\u00e9ancier en cas de retard de paiement. Cette indemnit\u00e9 forfaitaire est \u00e0 r\u00e9gler en sus de la p\u00e9nalit\u00e9 pr\u00e9cit\u00e9e.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 8 : Garanties<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">8.1 \u2013 A l&rsquo;exception des services d&rsquo;optimisation et de d\u00e9sinfection garantis 7 jours, les prestations d&rsquo;assistance, de d\u00e9pannage et de maintenance r\u00e9alis\u00e9es par HOME COMPUTER MAINTENANCE sont garanties 15 jours \u00e0 compter de la date de la prestation, sous r\u00e9serve du paiement effectif des factures concern\u00e9es, et sous r\u00e9serve qu&rsquo;aucune modification ou mauvaise utilisation (mat\u00e9rielle ou logicielle) n&rsquo;ait \u00e9t\u00e9 apport\u00e9e par le client, un tiers ou un autre prestataire apr\u00e8s l&rsquo;intervention. Si ces conditions ne sont pas remplies, HOME COMPUTER MAINTENANCE d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux cons\u00e9quences directes ou indirectes de ses prestations et ne pourra assurer aucune garantie ou service apr\u00e8s-vente.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">8.2.\u2013 Les produits commercialis\u00e9s par HOME COMPUTER MAINTENANCE disposent \u00e9galement d&rsquo;une garantie sp\u00e9cifique constructeur (prise en charge de la garantie directement par le constructeur, ou garantie sur site, ou extension de garantie sp\u00e9cifique). Le client devra donc contacter directement le SAV du constructeur, sans passer par HOME COMPUTER MAINTENANCE, lequel ne fournit aucune garantie contractuelle quant \u00e0 ces produits. HOME COMPUTER MAINTENANCE refusera tout retour de marchandise dans ce cadre et ne pourra \u00eatre tenu pour responsable d&rsquo;une quelconque d\u00e9faillance du constructeur dans le cadre de cette garantie. En outre, conform\u00e9ment \u00e0 la loi, le client b\u00e9n\u00e9ficie \u00e9galement de la garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s sur les produits vendus et des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 des biens au contrat.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 9 : R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">9.1 \u2013 Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 3 juillet 1985, HOME COMPUTER MAINTENANCE reste propri\u00e9taire des \u00e9quipements (mat\u00e9riels et\/ou logiciels) fournis dans le cadre de la r\u00e9alisation de la prestation, jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral par le client de la totalit\u00e9 des sommes dues. \u00c0 d\u00e9faut de paiement total ou partiel HOME COMPUTER MAINTENANCE est en droit, sans formalit\u00e9s pr\u00e9alables et ind\u00e9pendamment de toute action judiciaire, d\u2019exiger du client et \u00e0 ses frais, sans que celui-ci puisse s\u2019y opposer sous quelle que raison que ce soit, la restitution des \u00e9quipements fournis. Concernant les logiciels, il est rappel\u00e9 au client qu\u2019aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 ne lui est transf\u00e9r\u00e9. Le seul droit dont il b\u00e9n\u00e9ficie est un droit d\u2019utilisation conform\u00e9ment aux conditions inscrites sur les licences jointes aux logiciels.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 10 : Loi informatique et libert\u00e9, donn\u00e9es personnelles, confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">10.1 \u2013 Chaque Partie s&rsquo;engage \u00e0 respecter la plus stricte confidentialit\u00e9 et s\u2019interdit de communiquer \u00e0 quiconque, directement ou indirectement, tout ou partie des informations confidentielles de toute nature, personnelle, commerciale, industrielle, technique, financi\u00e8re, &#8230;, qui lui auront \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es par l\u2019autre Partie, ou dont elle aurait eu connaissance \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019ex\u00e9cution de la Commande ou du contrat. Ne sont pas des informations confidentielles celles qui, en l\u2019absence de faute d\u2019une des parties, se trouvent dans le domaine public.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">10.2 &#8211; Les donn\u00e9es r\u00e9colt\u00e9es par HOME COMPUTER MAINTENANCE ne seront utilis\u00e9es que pour le traitement des commandes ou pour l&rsquo;\u00e9laboration de devis. En aucun cas HOME COMPUTER MAINTENANCE n&rsquo;utilisera les donn\u00e9es du CLIENT \u00e0 d&rsquo;autres fins que ce soit, sauf consentement suppl\u00e9mentaire accept\u00e9 par le CLIENT. Les donn\u00e9es seront stock\u00e9es dans notre logiciel de gestion qui garantit une conformit\u00e9 avec la nouvelle r\u00e8glementation RGPD ainsi que sur un stockage cloud s\u00e9curis\u00e9 conforme \u00e9galement \u00e0 la nouvelle r\u00e9glementation. HOME COMPUTER MAINTENANCE conservera toutes donn\u00e9es pendant 5 ans. Ces donn\u00e9es pourront \u00eatre demand\u00e9es ou effac\u00e9es sur simple demande par mail \u00e0 <strong>contact@home-computer-maintenance.com<\/strong>\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Article 11 : Loi applicable et r\u00e9clamations\/contestations\u00a0<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">11.1 \u2013 Le pr\u00e9sent contrat est gouvern\u00e9 par le droit fran\u00e7ais. En cas de litige et\/ou de r\u00e9clamation, il est recommand\u00e9 au client de se rapprocher d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE afin de rechercher et de trouver une solution amiable. \u00c0 d\u00e9faut d&rsquo;accord amiable entre les parties, le litige\/la contestation sera de convention expresse de la comp\u00e9tence des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social d&rsquo;HOME COMPUTER MAINTENANCE<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00a0<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">11.2 \u2013 Toute r\u00e9clamation concernant les services fournis par HOME COMPUTER MAINTENANCE doit \u00eatre faite par lettre recommand\u00e9e dans les 5 jours de leur r\u00e9ception, en se r\u00e9f\u00e9rant aux num\u00e9ros et date de la facture d&rsquo;achat, au num\u00e9ro client, \u00e0 la r\u00e9f\u00e9rence et la quantit\u00e9 de produit et en exposant les motifs de la demande. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, la r\u00e9clamation ne sera plus prise en consid\u00e9ration.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p>Si\u00e8ge social : 171 Quai Auguste Meynier, Carnon Plage 34130 Mauguio<\/p>\n<p>T\u00e9l. : 06 21 27 33 32 \u2013 contact@home-computer-maintenance.com \u2013 https:\/\/www.home-computer-maintenance.com<\/p>\n<p>SIREN 850 835 828 CMA MONTEPELLIER, code APE 6202B<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-advgb-button alignnone\"><a class=\"wp-block-advgb-button_link advgbbtn-411e5f2d-295e-4728-ab64-d919d565b70b\" href=\"https:\/\/home-computer-maintenance.com\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">ACCUEIL<\/a><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)\u00a0 sont consultable sur cette page et peuvent vous \u00eatre envoy\u00e9 sur simple demande \u00e0&hellip;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-815","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/815","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=815"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/815\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1658,"href":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/815\/revisions\/1658"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/home-computer-maintenance.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=815"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}